Conseil municipal

Conseil Municipal

Ordre du jour du conseil municipal du 3 juillet 2018 à 20h30 qui se réunira dans la salle du conseil municipal au 1er étage de la mairie.

 

ADMINISTRATION/SECRETARIAT GENERAL

1)    Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 29 mai 2018

ADMINISTRATION/CULTURE

2)    Cinéma le Venise – Attribution d’une subvention communale 2018

3)    Cinéma le Venise – Soutien du Conseil Départemental et approbation de la convention de partenariat pour l’année 2018

4)    Soutien à l’association Coriandre et approbation de la convention de partenariat avec la Région Occitanie, le Conseil Départemental et la Communauté de Communes du Pays de Sommières pour les années 2018/2019/2020

5)    Convention d’occupation du domaine public pour les Estivales de Sommières

ADMINISTRATION/SPORTS

6)    Convention de mise à disposition d’équipements sportifs au Tennis Club Sommiérois

URBANISME/AMENAGEMENT

7)     Approbation du rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable. Le rapport complet (102 pages) est consultable en mairie

URBANISME/AFFAIRES FONCIERES

8)    Avenant n° 4 à la convention opérationnelle « Massanas-La Crouzade » – EPF/Commune de Sommières

9)    Procédure d’incorporation dans le domaine public de parcelles communales

10)Maîtrise foncière secteur Massanas-La Crouzade – autorisation de signature des protocoles d’accord avec des propriétaires fonciers

Questions diverses

Parution : 27/06/2018

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