Conseil municipal

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Conseil Municipal

Ordre du jour du conseil municipal du 25 septembre 2018  qui se réunira à 20h30 dans la salle Alexandrie de l'Espace Lawrence Durrell.

 

ADMINISTRATION/SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
1)    Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 03 juillet 2018
2)    Affiliation de l’Agence Technique départementale au centre de gestion de la FTP du Gard – Avis de la commune

ADMINISTRATION/FINANCES
3)    Exonération partielle de la taxe d’aménagement des locaux à usage industriel ou artisanal
4)    Adhésion à une plateforme de vente aux enchères AGORASTORE

ADMINISTRATION/ASSOCIATIONS
5)    Additif n°4 à la délibération n°2016.03.044 portant sur la mise en place d’une redevance pour les adhérents aux associations bénéficiant de la mise à disposition de locaux et d’équipements municipaux - Modification de la convention et modalités de mise en œuvre d’une carte « pass »

ADMINISTRATION/CULTURE
6)    Motion de soutien à une présence plus importante de l’occitan à la TV régionale.

URBANISME/AMÉNAGEMENT
7)    Convention de transfert de la maîtrise d’ouvrage à la commune pour la réalisation des travaux d’aménagement des accès au futur lycée
8)    Convention constitutive de groupement de commandes pour la réalisation de travaux de réseaux

URBANISME/AFFAIRES FONCIÈRES
9)    Procédure d’enquête publique préalable à la désaffectation d’une partie d’un chemin rural dénommé chemin du Bois de Massereau en vue de son aliénation

Questions diverses


Parution : 18/09/2018

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