Conseil municipal

Conseil Municipal

La prochaine séance de conseil municipal aura lieu le 19 décembre à 20h30 en mairie.

ADMINISTRATION/SECRETARIAT GENERAL

1)    Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 05 décembre 2017
2)    Marchés aux puces et brocantes – Décision de Délégation de Service Public et lancement de la procédure
3)    Contrats d’assurances de la commune de Sommières – Marché d’assurances dommages aux biens, Responsabilité civile et flotte automobile 2018/2020

ADMINISTRATION/EPCI/SYNDICATS

4)    CCPS - Approbation de la révision des statuts communautaires selon l’article L 5214-16 du CGCT

ADMINISTRATION/FINANCES

5)    Tarifs municipaux 2018 – Droits de place du camping
6)    Tarifs municipaux 2018 – Droits de place pour les horodateurs
7)    Tarifs municipaux 2018 – Droits de place et droits d’entrées pour les manifestations culturelles
8)    Tarifs municipaux 2018 – Droits d’entrées au château – Chapelle castrale - Boutique
9)    Tarifs municipaux 2018 – Droits d’entrées du petit train
10)    Tarifs municipaux 2018 – Insertions publicitaires dans les supports de communication de la ville Guide/Agenda et Sommières Info
11)    Tarifs municipaux 2018 – Occupation temporaire des salles municipales et prêt des équipements aux associations et particuliers
12)    Tarifs municipaux 2018 – Médiathèque
13)    Tarifs municipaux 2018 – Occupation temporaire des équipements sportifs
14)    Tarifs municipaux 2018 – Prêt de matériel aux communes
15)    Tarifs municipaux 2018 – Publication sur la sonorisation de la ville
16)    Tarifs municipaux 2018 – Recherches d’archives destinées aux usagers et pour la réutilisation commerciale des documents conservés aux archives municipales
17)    Tarifs municipaux 2018 – Redevance pour les adhérents aux associations (carte pass’associations)
18)    Tarifs municipaux 2018 – Redevance d’occupation permanente d’emplacements de parking
19)    Tarifs municipaux 2018 – Reproduction de documents administratifs
20)    Tarifs municipaux 2018 – Taxe locale sur la publicité extérieure
21)    Tarifs municipaux 2018 – Vacations funéraires et concession de terrain au cimetière
22)    Tarifs municipaux 2018 - Droits de place pour les marchés, terrasses et étalages

ADMINISTRATION/PERSONNEL

23)    Contrat Territoire Lecture – Convention tripartite Etat/Communauté de communes du Pays de Sommières/Commune de Sommières

URBANISME/AFFAIRES FONCIERES

24)    Acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée AL 4 appartenant à Monsieur MERMOUX
25)    Procédure d’échange de parcelles, sises à Sommières, chemin de Campagne, ancien site EDF entre la commune de Sommières et la SCI Terres et Pierres de Garrigues
26)    Procédure d’échange de parcelles entre la commune et l’indivision BRUGUIERE/MOLINIER après déclassement partiel du domaine public, sises à Sommières, chemin de Massanes, en vue de la création d’une plateforme de retournement
27)    Délibération portant mise à jour du tableau de voirie communale au titre de l’année 2017
28)    Procédure de vente amiable d’un ensemble immobilier communal cadastré AC 684, 685, 686, 687 et AE 502, sis à Sommières, 96 boulevard Ernest François à Monsieur Frédéric VANHOUTTE

URBANISME/URBANISME REGLEMENTAIRE

29)    Dénomination d’une voie communale – Procédure de régularisation

URBANISME/AMENAGEMENT

30)    Convention tripartite d’occupation domaniale de répéteurs sur les supports d’éclairage public et divers ouvrages de la commune de Sommières
31)    Convention tripartite d’occupation domaniale pour l’hébergement de passerelles de télé relevé
32)    Marché AEP – Avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un réservoir et la démolition des réservoirs du château
33)    Caractère obligatoire des contrôles d’assainissement dans le cadre des cessions d’immeubles, de travaux d’extension d’habitation ou de division de logement sur le territoire communal
34)    P.L.U : Débat sur les orientations générales du PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durable)

Questions diverses


Parution : 28/11/2017

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