Conseil municipal
Conseil Municipal
La prochaine séance du conseil municipal se déroulera :
Le vendredi 6 juin 2026 à 18h en mairie - Salle du conseil municipal
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION/SECRETARIAT GENERAL
2026.06.080 Approbation du procès-verbal du 6 mai 2026
2026.06.081 Elections sénatoriales désignation des délégués des conseils municipaux
2026.06.082 Désignation d’un réfèrent déontologue
URBANISME/ URBANISME REGLEMENTAIRE
2026.06.083 Mise en œuvre des astreintes administratives en cas d'infraction aux règles d'urbanisme et instauration d'un barème
ADMINISTRATION/PERSONNEL
2026.06.084 Rémunération des vacataires dans le cadre du dispositif « papi/mamie école »
2026.06.085 Régime indemnitaire indemnité spéciale de fonction et d'engagement des policiers municipaux : mise à jour
ADMINISTRATION/VIE ASSOCIATIVE
2026.06.086 Proposition de soutien à l’association « Coriandre » - Approbation de la convention de partenariat avec la Région Occitanie, le Département du Gard et la Communauté de Communes du Pays de Sommières pour les années 2027/2028/2029
ADMINISTRATION/FINANCES
2026.06.087 Espace Henri Dunant - Demande de subvention Fonds Publics & Territoires auprès de la CAF pour la mise aux normes de l’installation électrique
2026.06.088 Site castral - Demande de subvention pour la dévégétalisation et la mise en sécurité
ADMINISTRATION/POLICE
2026.06.089 Convention d’occupation du domaine public pour « les estivales 2026 »
Questions diverses
Parution : 29/05/2026
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