Conseil municipal
Conseil Municipal
Le prochain conseil municipal se déroulera le mardi 18 mars 2025 à 18h00 dans la salle polyvalente de l'espace culturel Lawrence Durrell
Ordre du jour :
ADMINISTRATION/SECRETARIAT GENERAL
2025.03.009 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 4 février 2025
2025.03.010 Passation d’un protocole de gestion du clapet, rive droite du Seuil Tibère à Sommières
ADMINISTRATION/FINANCES
2025.03.011 Décisions budgétaires – Rapport d’Orientation Budgétaire (ROB) 2025
ADMINISTRATION/PERSONNEL
2025.03.012 Créations d’emplois saisonniers 2025
2025.03.013 Modification du tableau des emplois 2025
2025.03.014 Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) - Heures supplémentaires(annule et remplace)
2025.03.015 Convention de refacturation entre la Communauté de Communes du Pays de Sommières et la commune de Sommières– Période de décembre 2023 à novembre 2024
2025.03.016 Refacturation entre la Communauté de Communes du Pays de Sommières et la commune de sommières - Période de décembre 2023 à novembre 2024
ADMINISTRATION/POLITIQUE CONTRACTUELLE
2025.03.017 Dépôt d’un dossier de demande de subvention FIPD pour la vidéoprotection
ADMINISTRATION/PATRIMOINE
2025.03.018 Aide financière exceptionnelle de la Fondation du patrimoine pour abonder la collecte de dons portant sur le projet de restauration du temple
2025.03.019 Acceptation du don du fonds « Sommières » Michel Dupin, architecte, en faveur de la commune de Sommières
ADMINISTRATION/POLICE
2025.03.020 Convention d’occupation du domaine public pour les Estivales de Sommières – Saison 2025
2025.03.021 Lancement de la procédure de délégation de service public de la fourrière automobile municipale
ADMINISTRATION/CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL
2025.03.022 Contractualisation avec ALCOME dans le cadre de la lutte contre les jets de mégots au sol et de la sensibilisation à la propreté des espaces publics
URBANISME/AFFAIRES FONCIERES
2025.03.023 Procédure globale de recensement de la voirie communale
Parution : 11/03/2025
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