Conseil municipal

Conseil municipal

Conseil Municipal

Le prochain conseil municipal se déroulera le mardi 17 Février 2026 à 18h00 dans la salle polyvalente

ADMINISTRATION/SECRETARIAT GENERAL

2026.02.001   Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 16 décembre 2025

2026.02.002   Renouvellement de la convention avec l’association départementale des Francas du Gard relative à l’accompagnement et à l’animation du Conseil Municipal des Jeunes de     Sommières

ADMINISTRATION/ FINANCES

2026.02.003   Rapport sur les Orientations Budgétaires (ROB) 2026

ADMINISTRATION/PERSONNEL

2026.02.004   Instauration de l’indemnité forfaitaire complémentaire pour les élections municipales 2026

2026.02.005   Refacturation à la commune des charges concernant le poste de chef de projet du dispositif Petites Villes de Demain 2025

ADMINISTRATION/ POLITIQUE CONTRACTUELLE

2026.02.006   Avenant à la convention cadre du programme PVD 

ADMNISTRATION / ASSOCIATIONS

 

2026.02.007    Mise à disposition de l’ensemble des salles municipales pour les partis et listes politiques

 

ADMINISTRATION/ PATRIMOINE :

 

2026.02.008    Organisation de la médiévale de Sommières (fête médiévale) le 31 mai 2026

 

URBANISME/ AMENAGEMENT

2026.02.009    Choix du mode de gestion du service de distribution de l’eau potable

 

2026.02.010   Procédure de cession des parcelles communales situées dans le périmètre de la ZAC MASSANAS – LA CROUZADE à la société dénommée LA CONDAMINE, aménageur

URBANISME/ AFFAIRES FONCIERES

2026.02.011   Procédure de régularisation d’un alignement de fait cession à la commune de la parcelle cadastrée AM 550, sise à Sommières, lieu-dit Massanas appartenant à l’indivision MARTINS/ VIALLA

 

2026.02.012   Procédure de régularisation d’un alignement de fait cession à la commune des parcelles cadastrées AD 1092 et AD 1094, sises à Sommières chemin de Calais appartenant à l’indivision QUITTON /CUTRON

 

2026.02.013   Procédure d’extraction du domaine non-cadastré sis à Sommières, rue Traversasse - Création d’un état descriptif de division en volumes

  

 

Questions diverses

 

 

 

Parution : 10/02/2026

Fil RSS