Conseil municipal
Conseil Municipal
La prochaine séance du conseil municipal se déroulera :
Le mercredi 6 mai 2026 à 18h en mairie - Salle du conseil municipal
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION/SECRETARIAT GENERAL
2026.05.069 Approbation du procès-verbal du 08 avril 2026
2026.05.070 Désignation des représentants de la commune au sein du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale – modificatif
ADMINISTRATION/PERSONNEL
2026.05.071 Prime annuelle du personnel communal pour 2026
2026.05.072 Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) heures supplémentaires
ADMINISTRATION/POLITIQUE CONTRACTUELLE
2026.05.073 Demande de subvention fonds vert pour la création d’un branchement incendie DN150
2026.05.074 Rénovation des arènes : réfection de la piste et contre piste – Mise à jour du plan de financement et modification du dossier de demande de subvention : Europe (LEADER) – Modificatif
ADMINISTRATION/FINANCES
2026.05.075 Régularisation de la dette
2026.05.076 Subventions communales 2026 aux associations - ventilation
ADMINISTRATION/PATRIMOINE
2026.05.077 Petites Cités de Caractère France et Petites Cités de Caractère : non-renouvellement cotisation 2026
2026.05.078 Don de l’association de sauvegarde du temple de Sommières (ASTS) à la commune au bénéfice des travaux du temple
2026.05.079 Acceptation d’un don de l’association locale des combattants prisonniers de guerre combattants Algérie Tunisie Maroc toe opex et veuves de sommières en faveur de la commune de Sommières
Questions diverses
Parution : 28/04/2026
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