Conseil municipal
Conseil Municipal
Le prochain conseil municipal se déroulera le mardi 23 septembre 2025 à 18h00 dans la salle polyvalente
ADMINISTRATION/SECRETARIAT GENERAL
2025.09.058 - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 19 mai 2025
2025.09.059 - CLSPD – Mise en place du rappel à l’ordre
2025.09.060 - Modification de statut du syndicat mixte électricité du Gard
ADMINISTRATION/PERSONNEL
2025.09.061 - Modification du tableau des emplois
2025.09.062 - Mise à jour du RIFSEEP
ADMINISTRATION/POLITIQUE CONTRACTUELLE
2025.09.063 - Financement aides aux maires bâtisseurs
ADMINISTRATION/FINANCES
2025.09.064 - Décision modificative n° 1 du budget communal 2025
2025.09.065 - Subvention communale à la COP Li Passeroun
2025.09.066 - Attribution d’une aide exceptionnelle pour les communes sinistrées des Corbières
ADMINISTRATION / CCAS
2025.09.067 - Mise en place d’une convention de gestion de flux de droits de réservation de logements sociaux 2024-2026 avec SEMIGA
ADMINISTRATION/ASSOCIATIONS
2025.09.068 - Convention de billetterie avec l’office de tourisme
ADMINISTRATION/PATRIMOINE
2025.09.069 - Demande d’extension au classement au titre des monuments historiques du château à la commission nationale du patrimoine de l’architecture
ADMINISTRATION /SPORTS
2025.09.070 - Signature d’une convention de cofinancement entre la commune de Sommières et le Collège Gaston Doumergue pour l’achat conjoint de 5 tapis d’escalade
URBANISME/ AMENAGEMENT
2025.09.071 - Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable 2024
2025.09.072 - Adoption du rapport annuel sur le prix et la qualité du service assainissement collectif 2024
2025.09.073 - Dénomination d’une voie nouvelle
URBANISME/AFFAIRES FONCIERES
2025.09.074 - Procédure d’incorporation dans le domaine public de la parcelle commune cadastrée AO 620 sise à Sommières, croisement du chemin de la Malle Virade et du Chemin des Oliviers
2025 09.075 - Procédure de cession de la parcelle communale cadastrée AP 1245, sise à Sommières, 15 rue des Tamaris à Madame Axelle PALIANOFF et à Monsieur Pierre-Alexis LEROY
2025.09.076 - Procédure de cession du terrain d’assiette du lycée Lucie AUBRAC à la région Occitanie
2025.09.077 - Procédure d’acquisition amiable des parcelles cadastrées AR 38 et AR 240, Sises à Sommières, 4 Route de Salinelles et Lieu-dit « Le Tromfle » appartenant à Carrefour France (Ancien Supermarché CHAMPION)
2025.09.078 - Procédure d’incorporation dans le domaine public de la parcelle communale cadastrée AC 679 sise à Sommières, rue Marx Dormoy
2025.09.079 - Procédure de cession d’un ensemble communal cadastré AC 30, sis à Sommières, 16 rue General BRUYERE à la société PRODEUM PROMOTION
ADMINISTRATION / ARCHIVES
2025.09.080 - Don à la commune d’un fonds « Yves MOURET »
Parution : 18/09/2025
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