Conseil municipal
Conseil Municipal
Le prochain conseil municipal se déroulera le mardi 16 décembre 2025 à 18h00 dans la salle polyvalente
ADMINISTRATION/SECRETARIAT GENERAL
2025.12.081Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 septembre 2025
2025.12.082Adhésion au service « protection des données » du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Gard et nomination d’un délégué à la protection des données
2025.12.083Motion de soutien relative à la clarification de la responsabilité juridique et à la préservation de la couverture assurantielle des manifestations taurines de traditions locales
2025.12.084Avis sur le projet de Schéma Départemental D’accueil et d’Habitat des Gens du Voyage du Gard 2026-2032
ADMINISTRATION/PERSONNEL
2025.12.085Convention d’adhésion au service d’assurance statutaire
2025.12.086Souscription au contrat d’assurance contrat groupe du CDG30
2025.12.087Convention d’organisation par le Centre de Gestion des commissions d’évaluation prévues par le décret n°2020-569 du 13 mai 2020
2025.12.088Modification du tableau des emplois
2025.12.089Adhésion au contrat collectif à adhésion obligatoire « santé » proposé par le CDG : Participation employeur à l’assurance santé
2025.12.090Régime indemnitaire indemnité spéciale de fonction et d'engagement des policiers municipaux : mise à jour
ADMINISTRATION/FINANCES
2025.12.091Fixation du mode de gestion des amortissements et immobilisations en M57 – modificatif
2025.12.092Apurement du compte 4818
2025.12.093Actualisation de la part scolaire privée des attributions de compensation
2025.12.094 Budget de la commune - exercice 2026 - ouverture de crédits d’investissement
2025.12.095Budget annexe de l’eau – exercice 2026 - ouverture de crédits d’investissement
2025.12.096Budget annexe de l’eau - exercice 2026 - fixation des contre-valeurs au titre des redevances pour la performance des réseaux d’eau potable
2025.12.097Tarifs municipaux 2026 – Droits de place pour les marchés, terrasses, étalages et commerces ambulants
2025.12.098Tarifs municipaux 2026 – Droits de place et droits d’entrée pour les manifestations culturelles
2025.12.099 Tarifs municipaux 2026 – Insertions publicitaires dans les supports de communication de la ville – Sommières MAG
2025.12.100Tarifs municipaux 2026 – Associations – Occupation temporaire des salles de l’espace culturel Lawrence DURRELL et de l’espace Henri DUNANT
2025.12.101Tarifs municipaux 2026 – Occupation temporaire des salles municipales
2025.12.102Tarifs municipaux 2026 – Médiathèque
2025.12.103Tarifs municipaux 2026 – Prêt de matériel aux communes
2025.12.104Tarifs municipaux 2026 - Taxe locale sur la publicité extérieure
2025.12.105 Tarifs municipaux 2026 – Vacations funéraires et concessions de terrain au cimetière
2025.12.106 Tarifs municipaux 2026 – Occupation temporaire des équipements sportifs
2025.12.107Tarifs municipaux 2026 – Droits de place pour les horodateurs
2025.12.108Tarifs municipaux 2026 – Droit d’entrée au château – chapelle castrale – boutique
ADMINISTRATION/ CCAS
2025.12.109CALADE : mise en place d’une convention de mise à disposition gratuite de locaux municipaux
ADMINISTRATION/POPULATION
2025.12.110Dérogation au principe du repos dominical
ADMINISTRATION/ POLICE
2025.12.111 Commission extra-municipale des marchés - modificatif
ADMINISTRATION/ PATRIMOINE
2025.12.112Avenant n°1 à la convention de mécénat avec l’Association de Sauvegarde du Temple de Sommières (ASTS)
ADMNISTRATION / ASSOCIATIONS
2025.12.113Gratuité de la mise à disposition de la salle polyvalente pour les différents groupes politiques
2025.12.114Convention avec l’association Vidourl’Events pour la gestion des animations de Noël du dimanche 21 décembre 2025
URBANISME/ AMENAGEMENT
2025.12.115Mise en place d’un périmètre de sauvegarde du commerce et de l’artisanat et du droit de préemption sur les fonds de commerce, baux commerciaux, baux artisanaux et les terrains faisant l’objet de projets d’aménagement commercial
2025.12.116Dépôt d’un dossier de subvention fonds verts pour la création d’un branchement incendie DN 100
URBANISME/ AFFAIRES FONCIERES
2025.12.117Mise à jour du tableau de classement de la voirie communale au titre de l’année 2025
2025.12.118Procédure d’incorporation dans le domaine public des parcelles communales cadastrées AP 349 et AP 410, sises à Sommières, Rue des Micocouliers.
Questions diverses
Parution : 09/12/2025
Fil RSS